Droits de propriété intellectuelle

Chez CUETEKS.com, nous attachons une grande importance et respectons la propriété intellectuelle des autres. Si vous soupçonnez que votre travail a été copié de manière illégale, entraînant une violation de marque ou de droits d'auteur, nous vous encourageons à soumettre votre plainte par e-mail à [email protected]. Notre équipe s'engage à traiter rapidement toute dispute alléguée liée à la propriété intellectuelle.

Pour initier une plainte pour violation de droits d'auteur ou de marque, veuillez vous assurer d'inclure les informations suivantes :

  1. Une description détaillée des droits de propriété intellectuelle que vous affirmez avoir été enfreints.
  2. Une description ou un lien web vers le produit que vous croyez en infraction.
  3. Vos coordonnées, y compris votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
  4. Une déclaration, faite sous peine de parjure, affirmant l'exactitude des informations fournies et confirmant que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire des droits d'auteur.

Veuillez noter que cette procédure est spécifiquement conçue pour notifier CUETEKS.com des violations potentielles de votre matériel protégé par des droits d'auteur.

Avis de droits d'auteur :

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